Ruben Peeters est membre du barreau de Bruxelles. Il est licencié en droit (KULeuven - 1998), et a décroché un master en droits de la propriété intellectuelle (KUBrussel - 1999). Il parle couramment le néerlandais, le français et l’anglais. Il est membre de la Licensing Executives Society (LES) et de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI).

Il a entamé son stage d’avocat en 1999 dans une pratique générale du droit des affaires au sein du cabinet anversois connu à l’époque sous le nom de Liedekerke, Wolters, Waelbroeck, Kirkpatrick & Cerfontaine. Après deux années de stage, il passa au barreau de Bruxelles et parfait son expérience pendant sept ans au sein du groupe IP du cabinet Bird & Bird.

Il eut l’occasion d’intervenir dans des contentions aux aspects internationaux et couvrant une grande variété de technologies, partant de la machine à café, la robotique, les polymères, aux appareils et instruments médicaux, médicaments et à la biotechnologie. Un bon nombre de ces procédures a fait l’objet de décisions de principe publiées. Cette expérience lui permit de couvrir les aspects typiques de procédure en droit des brevets (par exemple les injonctions transfrontalières et déclarations de non-contrefaçon, le référé, la saisie en matière de contrefaçon, et autres mesures d’instructions exécutées par des experts judiciaires), de même que des aspects spécifiques du droit matériel des brevets (par exemple le champ de protection, la notion de contrefaçon indirecte, l’usage à titre expérimental et la possession personnelle antérieure). Il possède enfin une solide expérience en consultance et contentieux dans d’autres domaines du droit de la propriété intellectuelle, de même que dans le cadre de négociations d’accords amiables, de transfert de technologie et autres aspects de droit de propriété intellectuelle dans la cadre de contrats commerciaux et contrats IT.

Une liste des publications et des références est disponible sur demande.

Publications:

“De equivalentieleer in de Belgische octrooirechtspraak”, note sous Civ. Gand, 12 juin 2002, I.R.D.I., 2003, 131 (co-auteur Bruno Vandermeulen).

“No ‘Indirect Infringement’ Found In Dispute Over Coffee Pads”, note sous Civ. Anvers, 20 Février 2004 (Fort Koffiebranderij, Cafes Liégeois and Beyers Koffie vs. Sara Lee/DE), World Intellectual Property Report, mai 2004, 3 (co-auteur George Pickering).

Chapitre “Belgium” de “Getting the Deal Through – Patents 2005”, Law Business Research Ltd., Londres, 2005 (co-auteur Bruno Vandermeulen).

“Internet Filesharing: A European Perspective on Grokster”, World Internet Law Report, 08/05, 11 (co-auteurs Audrey Yayon-Dauvet (France), Manon Jansen and Linda Brouwer (Pays-Bas), Walo von Greyerz (Suède) et Graham Smith (Royaume Uni)).

Chapitre “Belgium” de “Getting the Deal Through – Patents 2006”, Law Business Research Ltd., Londres, 2006 (co-auteur Bruno Vandermeulen).

Chapitre “Belgium” de “Getting the Deal Through – Patents 2007”, Law Business Research Ltd., Londres, 2007 (co-auteur Bruno Vandermeulen).

CyberCodex, www.cybercodex.be, février 2009 (en néerlandais).